Modifié le 08/06/2016 à 10h01
Lors d'une réunion du 7 juin dernier , elle a demandé aux états membres d'accélérer les enquêtes nationales sur les niveaux d'émission. En effet à ce jour seules 2 enquêtes britanniques et allemandes ont été publiées.
En france la commission royal n'a publié qu'un rapport préliminaire portant sur une cinquantaine de véhicules.
Pour l'instant, elles constatent qu'un grand nombre de véhicules dépassent largement , en condition de conduite réelle,les plafonds d'émission de nox autorisées par l'europe soit 80mg par km et non 40mg comme indiqué par erreur dans l'émission d'arte. En effet l'objectif à terme affiché par l'europe est bien de 40mg mais il est admis aujourd'hui à titre provisoire de viser seulement 80mg.
Pour autant cette norme minimale est dépassée voire explosée par certains véhicules ( exemple dacia sandero II 12,8 fois, hyundai i20 II 7,9 fois , opel insignia 8 fois )
Les enquêtes montrent aussi que les constructeurs usent et abusent des logiciels qui bloquent la réduction des émissions dans un grand nombre de conditions de conduite ( basse et haute température extérieure, grande vitesse, altitude élevée etc )
Sur les modèles opel-vauxhall et renault nissan les systèmes de réduction seraient bridés en dessous de 17 ° alors que la température moyenne en europe est de 9°.
La commission envisage de légiférer pour éviter ces pratiques.