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Comment contester une infraction

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cococed80

Dept 80

que faire pour contesté une invraction quand l'on c qu'il y a une erreur

the-matrix

Dept 18

notre ami Google peut t'aider...

www

A+

anonymous

Dept 64

Le titre de ce fil est plutôt choquant...
Il pourrait même donner lieu à des poursuites à l'égard de son auteur...
"Comment contester une infraction, ou un PV", eût suffi, me semble-t-il...

nico2B

Dept 41

Pour contester une infraction, il suffit de lire à l'arrière du procès-verbal, tout est expliqué...

tibleu

Dept 91

Je suis tout à fait d'accord avec toi, Cachou, ca serait bien que quelqu'un puise modifier le nom de ce fil...

jmb

Dept 42

Modérateur

Le titre est modifié.

Pour répondre à cococed80, comme l'a dit nico2B (qui a l'air bien au courant ?) la procédure à suivre est indiquée sur le PV.

Pour contester il faut avoir des arguments incontestables à présenter : sinon c'est votre parole contre celle d'un gendarme ou d'un policier, qui sont assermentés : donc aucune chance d'avoir gain de cause
Mais si l'erreur est manifeste, ça ne devrait pas poser de problème

anonymous

Dept 64

Merci, Jmb, d'avoir modifié le titre du fil
Nico a dû avoir des PV qu'il a contestés!
Je suis d'acord avec ton argumentation.
Pour ce qui est d'un PV de stationnement, bien regarder qu'il y ait les mentions requises, notamment l'adresse de l'infraction, sinon la contravention est nulle...

cococed80

Dept 80

Merci pour vos repondre , et excusé moi encore pour le titre je m'excuse mille fois Cachou tu avait l'aire la plus choqué

mais j'ai deja fais toutes les procedure possible mais impossible de prouvé ma bonne fois

je vs explique la cas un controle radar sur la RN934 un autre automobiliste avc la meme voiture que moi é de meme couleur a du passé quelque secondes avant moi é a été pris pour excé mais pas de chance pour moi il ne l'on pas arrété é c moi qui a été pris

la je ne c plus koi faire

merci é bonne route a tous

anonymous

Dept 64

Rassure-toi, Cococed80, je ne t'en veux pas, mais il y a des termes qu'il vaut mieux ne pas employer, notamment en ce cas car il s'agissait d'une accusation grave et non établie...
Pour ce qui est de ton problème, tu dis avoir eu un contrôle radar, donc c'est le numéro de ton véhicule qui a dû être photographié? sinon, l'image est-elle floue (en ce cas, l'infraction n'est pas retenue). Tu as reçu la contravention avec la photo?

the-matrix

Dept 18

cococed80

je vs explique la cas un controle radar sur la RN934 un autre automobiliste avc la meme voiture que moi é de meme couleur a du passé quelque secondes avant moi é a été pris pour excé mais pas de chance pour moi il ne l'on pas arrété é c moi qui a été pris

la je ne c plus koi faire

merci é bonne route a tous


c'est pratique, maintenant qu'on est présumé coupable.
C'est un gros excès de vitesse ou pas?

Après c'est ta parole contre la leur. et pour essayer de faire annuler l'infraction cela va te coûter peut être plus chère que l'amende.

A+

Allofall

Dept 72

Un site qui peut être utile
www

nico2B

Dept 41

cococed80
Merci pour vos repondre , et excusé moi encore pour le titre je m'excuse mille fois Cachou tu avait l'aire la plus choqué

mais j'ai deja fais toutes les procedure possible mais impossible de prouvé ma bonne fois

je vs explique la cas un controle radar sur la RN934 un autre automobiliste avc la meme voiture que moi é de meme couleur a du passé quelque secondes avant moi é a été pris pour excé mais pas de chance pour moi il ne l'on pas arrété é c moi qui a été pris

la je ne c plus koi faire

merci é bonne route a tous
Etait-ce une contrôle aux jumelles (ou équivalent) avec une équipe d'interception plus loin ?
Si c'était le cas, il aurait fallu essayer de contester au moment du procès-verbal, en demandant simplement que te soit confirmer la plaque d'immatriculation du véhicule incriminé.
Sinon, j'ai bien peur que tu ais peu de chance que ça puisse aboutir, mais accroche toi et tiens nous au courant.
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